Le Suivi Médical Professionnel
1
Salariés
en
Activité
Novembre 2023
OBJECTIFS
2
Fin d'exposition
ou
Salaries
en retraite
Intérêts
pour
les Victimes
3
Objectifs
Les salariés exposés à des risques professionnels ou à des agents cancérigènes durant leur carrière, peuvent bénéficier:
- d'un suivi post-exposition SPE à la fin de leur exposition
- d'un suivi post -professionnel SPP après leur cessation d'activité
L'OBJECTIF est de dépister au plus tôt la surveillance d'une pathologie d'origine professionnelle, pour une meilleure prise en charge
Nouvelles Dispositions
du Suivi Médical Professionnel
Mise à jour d'un dossier médical numérique
1
1
Pour les salariés en activité
01
1
Le suivi médical est
à la charge de l'employeur
et de la médecine du travail
Visite médicale - examen spécifique - exemple scanner
1.1
Le suivi médical des salariés
Les visites médicales des salariés
- Suivi individuel simple Mise à jour d'un dossier médical numérique (Santé Prévention santé au travail SPST )
- Visite d'embauche d'information et de prévention
- Suivi Individuel Renforcé
- Visite de mi carrière
- Visite de fin de carrière ou surveillance post exposition
-
1.2
L.4624-22
Tout travailleur affecté à un poste présentant des risques particuliers pour sa santé ou sa sécurité ou pour celles de ses collègues ou des tiers évoluant dans l'environnement immédiat de travail défini à l'article R. 4624-23
bénéficie d'un suivi individuel renforcé de son état de santé selon des modalités définies
Le Suivi Médical Renforcé SIR
1.3
Visite de Fin de Carrière
Post Professionnelle - ou Post Exposition
Les travailleurs bénéficiant ou ayant bénéficié d'un suivi individuel renforcé de leur état de santé
ou ayant bénéficié d'un suivi médical spécifique, ordonné par le médecin du travail,
Bénéficient d'une d'une visite de fin de carrière dite aussi Post Professionnelle , et OBTIENNENT une attestation d'exposition qui permettra l'accès au suivi Post Professionnel (SPP)
2
POUR LES ANCIENS SALARIES
Suivi Post Professionnel SPP
A la charge du régime de l'intéressé
Régime général ou Particulier: Cpr Sncf - Edf - Régime minier....
Accessible sur présentation de l'attestation de l'exposition (s) obtenue dans le cadre du suivi médical : SIR ou de Fin de carrière
Nota pas d'utilisation de la carte vitale dans le cadre du SPP
2.1
Extrait Amiante
3
L'Intérêt pour tous
particulièrement
pour les futures victimes
Le suivi médical professionnel, durant toute la carrière ou après la cessation d'activité est essentiel
Les maladies contractées à la suite d'exposition (s) professionnelle (s) se déclarent après une période de latence plus ou moins longue.
Il y a trop souvent un manque de continuité entre le suivi en activité, et le suivi post professionnel, ce qui gène à la traçabilité des expositions
3.1
L'Intérêt pour tous
particulièrement
pour les futures victimes
Les visites:
- SIR suivi individuel renforcé
- La Visite de mi carrière
- La visite de fin de arrière ou dite Post Professionnelle,
sont accompagnées d'attestation(s) d'exposition aux différents produits qui sera incontournable pour la prise en charge du SPP
le dépistage et la reconnaissance du caractère professionnel de la maladie